En tant que collectivité publique, le Syndicat prend régulièrement des décisions administratives lors des réunions du comité syndical, regroupant l’ensemble des élus de Marne Vive.
Vous trouverez donc sur cette page les documents de référence du Syndicat ainsi que les délibérations et les derniers rapports d’activités.
- Statuts du Syndicat : Statuts – juillet 2018
- Règlement intérieur du comité syndical : Règlement – mai 2026
- Liste des délégués siégeant au comité syndical : Liste
- Comités syndicaux :
- Séance du 28 mai 2026 : délibérations
- Séance du 27 janvier 2026 : délibérations
- Séance du 5 décembre 2025 : délibérations
- Séance du 13 juin 2025 : délibérations
- Séance du 25 mars 2025 : délibérations
- Séance du 7 mars 2025 : délibérations
- Séance du 10 janvier 2025 : délibérations
- Séance du 12 décembre 2024 : délibérations
- Séance du 20 juin 2024 : délibérations
- Séance du 26 mars 2024 : délibérations
- Séance du 29 février 2024 : délibérations
- Séance du 30 novembre 2023 : délibérations
- Séance du 16 juin 2023 : délibérations
- Séance du 21 mars 2023 : délibérations
- Séance du 07 mars 2023 : délibérations
- Rapports d’activités :
- Rapport social unique :